SCI MICHELARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MICHELARD est une SCI immatriculée le 13 août 1990 sous le numéro SIREN 378 954 903. Elle est domiciliée zone Artisanale Montrevel en Bresse, 01340 Montrevel-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE MICHELARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MICHELARD
INSEE- Dénomination
- SCI MICHELARD
- SIREN
- 378 954 903
- SIRET (siège)
- 378 954 903 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83378954903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 954 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 août 1990
- Siège social
- ZONE ARTISANALE MONTREVEL EN BRESSE, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MICHELARD
GESTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER
Finances de SCI MICHELARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MICHELARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans
Établissements de SCI MICHELARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif
378 954 903 00019 · ouvert le 24 juillet 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MICHELARD
INPIComptes annuels de SCI MICHELARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHELARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MICHELARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHELARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MICHELARD. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 27 juin 2024 · N° 24/00867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MICHELARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MICHELARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 1990
Questions fréquentes sur SCI MICHELARD
Quel est le numéro SIREN de SCI MICHELARD ?
Le numéro SIREN de SCI MICHELARD est 378 954 903. Le SIRET de son siège social est 378 954 903 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83378954903.
Qui dirige SCI MICHELARD ?
SCI MICHELARD est dirigée par PIERRE MICHELARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI MICHELARD ?
Le siège social de SCI MICHELARD est situé zone Artisanale Montrevel en Bresse, 01340 Montrevel-en-Bresse.
SCI MICHELARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MICHELARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MICHELARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHELARD.
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