CheckersProcédures

SCI MICHELE B

Active
Siren343 722 971SCI21200 BEAUNECréée le 30 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MICHELE B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2004, identifiée par le SIREN 343 722 971. Son siège social est situé Che des Monsnieres la Montagne, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PATRICIA DAVID en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MICHELE B

Dénomination
SCI MICHELE B
SIREN
343 722 971
SIRET (siège)
343 722 971 00029
N° TVA intracommunautaire
FR46343722971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 722 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 août 2004
Siège social
CHE DES MONSNIERES LA MONTAGNE, 21200, BEAUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MICHELE B

Propriété, gestion et administration de biens et droits immobiliers situés en France et plus généralement toutes opérations mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et non Succeptibles de porter atteinte à la nature civile de l'activité sociale

Finances de SCI MICHELE B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHELE B

PD

PATRICIA DAVID

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2025

MB

MICHELE BRILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MICHELE B

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    343 722 971 00029 · ouvert le 30 juin 2004 · NAF 6820A

  • 21000 DIJONFermé

    343 722 971 00011 · ouvert le 22 décembre 1987 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI MICHELE B

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2009

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 30 août 2004

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI MICHELE B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHELE B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHELE B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHELE B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHELE B. Elles s'échelonnent de 1993 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHELE B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHELE B

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Michèle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Patricia, Marie

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2004

Questions fréquentes sur SCI MICHELE B

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHELE B ?

Le numéro SIREN de SCI MICHELE B est 343 722 971. Le SIRET de son siège social est 343 722 971 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46343722971.

Qui dirige SCI MICHELE B ?

SCI MICHELE B est dirigée par PATRICIA DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHELE B ?

Le siège social de SCI MICHELE B est situé Che des Monsnieres la Montagne, 21200 Beaune.

SCI MICHELE B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHELE B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHELE B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHELE B.

Entreprises similaires

Même activité à Beaune

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Beaune

Entreprises du même secteur à Beaune

Entreprises à Beaune

Toutes les entreprises à Beaune