SCI MICHELE MARIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 130 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 360 244, SCI MICHELE MARIE est une SCI créée le 13 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 rue des Bouchers, 14400 Bayeux. SCI MICHELE MARIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHELE JACQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MICHELE MARIE
INSEE- Dénomination
- SCI MICHELE MARIE
- SIREN
- 442 360 244
- SIRET (siège)
- 442 360 244 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76442360244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 360 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 130 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juin 2002
- Siège social
- 66 RUE DES BOUCHERS, 14400, BAYEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MICHELE MARIE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI MICHELE MARIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MICHELE MARIE
INSEEÉtablissements de SCI MICHELE MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14400 BAYEUXSiègeActif
442 360 244 00010 · ouvert le 13 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MICHELE MARIE
INPIConformité de SCI MICHELE MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHELE MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHELE MARIE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 2002 · N° 00-18.091
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 octobre 2001 · N° 99-12.142
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 octobre 1997 · N° 95-11.245
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 1992 · N° 91-12.612
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MICHELE MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MICHELE MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI MICHELE MARIE
Quel est le numéro SIREN de SCI MICHELE MARIE ?
Le numéro SIREN de SCI MICHELE MARIE est 442 360 244. Le SIRET de son siège social est 442 360 244 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76442360244.
Qui dirige SCI MICHELE MARIE ?
SCI MICHELE MARIE est dirigée par MICHELE JACQUET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MICHELE MARIE ?
Le siège social de SCI MICHELE MARIE est situé 66 rue des Bouchers, 14400 Bayeux.
SCI MICHELE MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MICHELE MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MICHELE MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHELE MARIE.
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