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SCI MICROCAMEL

Active
Siren520 824 137Société civile21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 10 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 824 137, SCI MICROCAMEL est une société civile créée le 10 mars 2010. Elle est domiciliée 1 C rue du Dr Majnoni d’Intignano, 21121 Fontaine-les-Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CAROLINE HEMONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MICROCAMEL

Dénomination
SCI MICROCAMEL
SIREN
520 824 137
SIRET (siège)
520 824 137 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12520824137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 824 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
50 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2010
Siège social
1 C RUE DU DR MAJNONI D’INTIGNANO, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MICROCAMEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI MICROCAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICROCAMEL

CH

CAROLINE HEMONNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

MV

MICKAEL VAN BRUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2022

Anciens dirigeants (1)

MH

Marie-Agnès, Angélique né BURGUNDER HEMONNOT

Gérant(e) · de mars 2010 à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MICROCAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    520 824 137 00027 · ouvert le 11 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MICROCAMEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICROCAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICROCAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICROCAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICROCAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MICROCAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICROCAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICROCAMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN BRUSSEL Mickaël André Georges ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN BRUSSEL Caroline Gilberte

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-10 · Début d'activité : 2010-02-26

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI MICROCAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MICROCAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI MICROCAMEL est 520 824 137. Le SIRET de son siège social est 520 824 137 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12520824137.

Qui dirige SCI MICROCAMEL ?

SCI MICROCAMEL est dirigée par CAROLINE HEMONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICROCAMEL ?

Le siège social de SCI MICROCAMEL est situé 1 C rue du Dr Majnoni d’Intignano, 21121 Fontaine-les-Dijon.

SCI MICROCAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICROCAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICROCAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICROCAMEL.

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