SCI MIELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 452 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MIELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2013, identifiée par le SIREN 795 293 232. Son siège social est situé 15 Che de Sainte-Colombe, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL COSLADO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MIELE
INSEE- Dénomination
- SCI MIELE
- SIREN
- 795 293 232
- SIRET (siège)
- 795 293 232 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02795293232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 293 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 451 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2013
- Siège social
- 15 CHE DE SAINTE-COLOMBE, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MIELE
Acquisition propriété mise en valeur transformation aménagement administration et location de biens et droits immobiliers.
Finances de SCI MIELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MIELE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 septembre 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 septembre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI MIELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif
795 293 232 00018 · ouvert le 29 août 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MIELE
INPIComptes annuels de SCI MIELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MIELE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026050903
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025F01404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 18 août 2025 · N° 25/00750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 30 janvier 2020 · N° 17/22354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 16-18.063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-81.061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 25 mars 2016 · N° 15/06925
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2005 · N° 01-16.827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 1991 · N° 89-16.656
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MIELE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2013
Questions fréquentes sur SCI MIELE
Quel est le numéro SIREN de SCI MIELE ?
Le numéro SIREN de SCI MIELE est 795 293 232. Le SIRET de son siège social est 795 293 232 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02795293232.
Qui dirige SCI MIELE ?
SCI MIELE est dirigée par MICHEL COSLADO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MIELE ?
Le siège social de SCI MIELE est situé 15 Che de Sainte-Colombe, 06800 Cagnes-sur-Mer.
SCI MIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MIELE.
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