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SCI MIL

Active
Siren383 828 506SCI97170 PETIT-BOURGCréée le 19 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI MIL est une SCI immatriculée le 19 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 828 506. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Lotissement Colin Nord Ouest, 97170 Petit-Bourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BERNARD MOYSAN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MIL

Dénomination
SCI MIL
SIREN
383 828 506
SIRET (siège)
383 828 506 00022
N° TVA intracommunautaire
FR82383828506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 828 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 novembre 1991
Siège social
33 LOTISSEMENT COLIN NORD OUEST, 97170, PETIT-BOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MIL

ACQUISITION D'IMMEUBLES DE TERRAINS, LEUR EXPLOITATION, LEUR MISE EN VALEUR, LEUR LOCATION ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A L'OBJET SUR INDIQUE.

Finances de SCI MIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MIL

BM

BERNARD MOYSAN

Autre

PM

PABLO MOYSAN

Autre

H

HBM

Autre

Établissements de SCI MIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97170 PETIT-BOURGSiègeActif

    383 828 506 00022 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 6820A

  • 97122 BAIE-MAHAULTFermé

    383 828 506 00014 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1991

  • Acte

Comptes annuels de SCI MIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

    LUBAC Serge Andre Gilnbert nom d'usage : LUBAC n'est plus gérant. MOYSAN Bernard François Loic nom d'usage : MOYSAN devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI MIL

Quel est le numéro SIREN de SCI MIL ?

Le numéro SIREN de SCI MIL est 383 828 506. Le SIRET de son siège social est 383 828 506 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82383828506.

Qui dirige SCI MIL ?

SCI MIL est dirigée par BERNARD MOYSAN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MIL ?

Le siège social de SCI MIL est situé 33 Lotissement Colin Nord Ouest, 97170 Petit-Bourg.

SCI MIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MIL.

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