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SCI MOAN

Active
Siren434 148 508SCI66350 TOULOUGESCréée le 17 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MOAN est une SCI immatriculée le 17 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 148 508. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Bruyere la Fount d'en Parrot, 66350 Toulouges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MURIEL VUILLEMET, gérant.

Fiche d'identité de SCI MOAN

Dénomination
SCI MOAN
SIREN
434 148 508
SIRET (siège)
434 148 508 00022
N° TVA intracommunautaire
FR55434148508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 148 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2001
Siège social
7 RUE DE LA BRUYERE LA FOUNT D'EN PARROT, 66350, TOULOUGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOAN

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'AMENAGEMENT, L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, NUS OU MEUBLES.

Finances de SCI MOAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOAN

JM

JACQUES MOAN

Autre

Depuis la création (17 janvier 2001) · 25 ans

MV

MURIEL VUILLEMET

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI MOAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66350 TOULOUGESSiègeActif

    434 148 508 00022 · ouvert le 17 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 66750 SAINT-CYPRIENFermé

    434 148 508 00014 · ouvert le 15 novembre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MOAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOAN. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI MOAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MOAN ?

Le numéro SIREN de SCI MOAN est 434 148 508. Le SIRET de son siège social est 434 148 508 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55434148508.

Qui dirige SCI MOAN ?

SCI MOAN est dirigée par MURIEL VUILLEMET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOAN ?

Le siège social de SCI MOAN est situé 7 rue de la Bruyere la Fount d'en Parrot, 66350 Toulouges.

SCI MOAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOAN.

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