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SCI MOD

Active
Siren353 013 147654062590 OIGNIESCréée le 17 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 013 147, SCI MOD est une 6540 créée le 17 janvier 1990. Elle est domiciliée 28 rue Jean Jaures, 62590 Oignies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CARTON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MOD

Dénomination
SCI MOD
SIREN
353 013 147
SIRET (siège)
353 013 147 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49353013147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 013 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 1990
Siège social
28 RUE JEAN JAURES, 62590, OIGNIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOD

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT, CONSTRUCTION OU AUTREMENT.

Finances de SCI MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOD

MC

MICHEL CARTON

Gérant

Depuis la création (17 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI MOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62590 OIGNIESSiègeActif

    353 013 147 00015 · ouvert le 17 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI MOD

Quel est le numéro SIREN de SCI MOD ?

Le numéro SIREN de SCI MOD est 353 013 147. Le SIRET de son siège social est 353 013 147 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49353013147.

Qui dirige SCI MOD ?

SCI MOD est dirigée par MICHEL CARTON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MOD ?

Le siège social de SCI MOD est situé 28 rue Jean Jaures, 62590 Oignies.

SCI MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOD.

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