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SCI MOD

Active
Siren483 327 367654085000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 20 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MOD est une 6540 immatriculée le 20 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 327 367. Son siège social est situé 4 Pl Napoleon Galerie de l'Empire, 85000 La Roche-sur-Yon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MUSLUM DOGAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOD

Dénomination
SCI MOD
SIREN
483 327 367
SIRET (siège)
483 327 367 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20483327367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 327 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 juillet 2005
Siège social
4 PL NAPOLEON GALERIE DE L'EMPIRE, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOD

construction de pavillons.

Finances de SCI MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOD

MD

MUSLUM DOGAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

OD

OZLEM DOGAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI MOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    483 327 367 00015 · ouvert le 22 juin 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MOD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI MOD

Quel est le numéro SIREN de SCI MOD ?

Le numéro SIREN de SCI MOD est 483 327 367. Le SIRET de son siège social est 483 327 367 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20483327367.

Qui dirige SCI MOD ?

SCI MOD est dirigée par MUSLUM DOGAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOD ?

Le siège social de SCI MOD est situé 4 Pl Napoleon Galerie de l'Empire, 85000 La Roche-sur-Yon.

SCI MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOD.

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