CheckersProcédures

SCI MOD

Active
Siren538 123 704SCI76500 LA LONDECréée le 25 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MOD est une SCI immatriculée le 25 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 123 704. Elle est domiciliée 350 rue Theophile Gilles, 76500 La Londe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE BENNETOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOD

Dénomination
SCI MOD
SIREN
538 123 704
SIRET (siège)
538 123 704 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27538123704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 123 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2011
Siège social
350 RUE THEOPHILE GILLES, 76500, LA LONDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOD

Acquisition, administration, location de biens et droits immobiliers.

Finances de SCI MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOD

DB

DANIEL BENNETOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

MB

MARIE BENNETOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

NC

NELLY CORDONNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI MOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76500 LA LONDESiègeActif

    538 123 704 00016 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-25 · Début d'activité : 2011-11-15

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI MOD

Quel est le numéro SIREN de SCI MOD ?

Le numéro SIREN de SCI MOD est 538 123 704. Le SIRET de son siège social est 538 123 704 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27538123704.

Qui dirige SCI MOD ?

SCI MOD est dirigée par MARIE BENNETOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOD ?

Le siège social de SCI MOD est situé 350 rue Theophile Gilles, 76500 La Londe.

SCI MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOD.

Entreprises similaires

Même activité à La Londe

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Londe

Entreprises du même secteur à La Londe

Entreprises à La Londe

Toutes les entreprises à La Londe