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SCI MODA

Active
Siren380 110 841SCI57000 METZCréée le 19 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions59 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI MODA est une SCI immatriculée le 19 janvier 2004 sous le numéro SIREN 380 110 841. Son siège social est situé 6 Pl du Roi George, 57000 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARCELLO SCIGLIANO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODA

Dénomination
SCI MODA
SIREN
380 110 841
SIRET (siège)
380 110 841 00034
N° TVA intracommunautaire
FR50380110841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 110 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 janvier 2004
Siège social
6 PL DU ROI GEORGE, 57000, METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MODA

Location de logements

Finances de SCI MODA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODA

MS

MARCELLO SCIGLIANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SCI MODA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    380 110 841 00034 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820A

  • 57300 MONDELANGEFermé

    380 110 841 00018 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI MODA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 février 2006

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI MODA

Quel est le numéro SIREN de SCI MODA ?

Le numéro SIREN de SCI MODA est 380 110 841. Le SIRET de son siège social est 380 110 841 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50380110841.

Qui dirige SCI MODA ?

SCI MODA est dirigée par MARCELLO SCIGLIANO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI MODA ?

Le siège social de SCI MODA est situé 6 Pl du Roi George, 57000 Metz.

SCI MODA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODA.

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