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SCI MODALE

Active
Siren537 935 454SCI29000 QUIMPERCréée le 21 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

SCI MODALE est une SCI immatriculée le 21 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 935 454. Son siège social est situé 20 rue de Penanguer, 29000 Quimper. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL DA SILVA E SA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODALE

Dénomination
SCI MODALE
SIREN
537 935 454
SIRET (siège)
537 935 454 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11537935454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 935 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2011
Siège social
20 RUE DE PENANGUER, 29000, QUIMPER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODALE

L'acquisition la construction la gestion de biens immobiliers

Finances de SCI MODALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODALE

DA

DANIELE ALVES DIAS NEVES

Autre

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

PD

PASCAL DA SILVA E SA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

MD

MANUEL DA SILVA E SA

Autre

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

CD

CELINE DA SILVA E SA

Autre

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

PL

PHILIPPE LE VERGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

MM

MARINA MOREL

Autre

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI MODALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29000 QUIMPERSiègeActif

    537 935 454 00018 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-21 · Début d'activité : 2011-11-01

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI MODALE

Quel est le numéro SIREN de SCI MODALE ?

Le numéro SIREN de SCI MODALE est 537 935 454. Le SIRET de son siège social est 537 935 454 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11537935454.

Qui dirige SCI MODALE ?

SCI MODALE est dirigée par PASCAL DA SILVA E SA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODALE ?

Le siège social de SCI MODALE est situé 20 rue de Penanguer, 29000 Quimper.

SCI MODALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODALE.

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