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SCI MODAN

Active
Siren820 923 639SCI42153 RIORGESCréée le 14 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODAN est une SCI immatriculée le 14 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 923 639. Son siège social est situé 163 All des Hauts de Riorges, 42153 Riorges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MONIQUE FRIGO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MODAN

Dénomination
SCI MODAN
SIREN
820 923 639
SIRET (siège)
820 923 639 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02820923639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 923 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2016
Siège social
163 ALL DES HAUTS DE RIORGES, 42153, RIORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODAN

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI MODAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODAN

MF

MONIQUE FRIGO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2016) · 10 ans

DG

DANIEL GAMBIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI MODAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42153 RIORGESSiègeActif

    820 923 639 00018 · ouvert le 14 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-14

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI MODAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MODAN ?

Le numéro SIREN de SCI MODAN est 820 923 639. Le SIRET de son siège social est 820 923 639 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02820923639.

Qui dirige SCI MODAN ?

SCI MODAN est dirigée par MONIQUE FRIGO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODAN ?

Le siège social de SCI MODAN est situé 163 All des Hauts de Riorges, 42153 Riorges.

SCI MODAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODAN.

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