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SCI MODEL

Active
Siren447 985 656654020260 CALVICréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
228 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 985 656, SCI MODEL est une 6540 créée le 1er juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Hameaux de Pietramaggiore Calvi, 20260 Calvi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. THIERRY DUPUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MODEL

Dénomination
SCI MODEL
SIREN
447 985 656
SIRET (siège)
447 985 656 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58447985656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 985 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
228 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2005
Siège social
LOT HAMEAUX DE PIETRAMAGGIORE CALVI, 20260, CALVI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODEL

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION, PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES AINSI ACQUIS OU EDIFIES, DONT ELLE AURA LA PROPRIETE OU LA JOUISSANCE.

Finances de SCI MODEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODEL

TD

THIERRY DUPUIS

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

ZH

ZAHRA HADDI

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI MODEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20260 CALVISiègeActif

    447 985 656 00019 · ouvert le 25 mars 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MODEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI MODEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MODEL ?

Le numéro SIREN de SCI MODEL est 447 985 656. Le SIRET de son siège social est 447 985 656 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58447985656.

Qui dirige SCI MODEL ?

SCI MODEL est dirigée par THIERRY DUPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODEL ?

Le siège social de SCI MODEL est situé Lot Hameaux de Pietramaggiore Calvi, 20260 Calvi.

SCI MODEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODEL.

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