CheckersProcédures

SCI MODENA

Active
Siren491 096 509Société civile06300 NICECréée le 17 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODENA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 096 509. Son siège social est situé 104 av du Mont Alban le Bal Sol Ii, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER TOSCANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODENA

Dénomination
SCI MODENA
SIREN
491 096 509
SIRET (siège)
491 096 509 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92491096509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 096 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2006
Siège social
104 AV DU MONT ALBAN LE BAL SOL II, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODENA

Acquisition, gestion, administration, exploitation, entretien, revente de tous biens mobiliers et immobiliers et plus généralement toutes opérations mobilières et immobilières

Finances de SCI MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODENA

IC

ISABELLE CIARAVINO

Autre

Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans

XT

XAVIER TOSCANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MODENA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    491 096 509 00014 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODENA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODENA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODENA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODENA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI MODENA

Quel est le numéro SIREN de SCI MODENA ?

Le numéro SIREN de SCI MODENA est 491 096 509. Le SIRET de son siège social est 491 096 509 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92491096509.

Qui dirige SCI MODENA ?

SCI MODENA est dirigée par XAVIER TOSCANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODENA ?

Le siège social de SCI MODENA est situé 104 av du Mont Alban le Bal Sol Ii, 06300 Nice.

SCI MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODENA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODENA.

Entreprises similaires

Même activité à Nice

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Nice

Entreprises du même secteur à Nice

Entreprises à Nice

Toutes les entreprises à Nice