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SCI MODENA

Active
Siren799 105 754SCI56520 GUIDELCréée le 17 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 799 105 754, SCI MODENA est une SCI créée le 17 décembre 2013. Elle est domiciliée Le Cap, 56520 Guidel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STAN CAZUGUEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODENA

Dénomination
SCI MODENA
SIREN
799 105 754
SIRET (siège)
799 105 754 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07799105754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 105 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2013
Siège social
LE CAP, 56520, GUIDEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODENA

Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODENA

CB

CHANTAL BRU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2013) · 12 ans

SC

STAN CAZUGUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI MODENA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56520 GUIDELSiègeActif

    799 105 754 00011 · ouvert le 04 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODENA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODENA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODENA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODENA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-17 · Début d'activité : 2013-12-04

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2013

Questions fréquentes sur SCI MODENA

Quel est le numéro SIREN de SCI MODENA ?

Le numéro SIREN de SCI MODENA est 799 105 754. Le SIRET de son siège social est 799 105 754 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07799105754.

Qui dirige SCI MODENA ?

SCI MODENA est dirigée par STAN CAZUGUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODENA ?

Le siège social de SCI MODENA est situé Le Cap, 56520 Guidel.

SCI MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODENA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODENA.

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