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SCI MODENE

Active
Siren443 079 983SCI06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 09 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MODENE est une SCI immatriculée le 9 août 2002 sous le numéro SIREN 443 079 983. Elle est domiciliée 397 bd de la Taverniere Res Cap Vert Vigies A3, 06210 Mandelieu-la-Napoule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. HERVE DUCHENE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MODENE

Dénomination
SCI MODENE
SIREN
443 079 983
SIRET (siège)
443 079 983 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73443079983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 079 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 août 2002
Siège social
397 BD DE LA TAVERNIERE RES CAP VERT VIGIES A3, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODENE

Acquisition exploitation et gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI MODENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODENE

HD

HERVE DUCHENE

Gérant

Depuis la création (09 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MODENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif

    443 079 983 00013 · ouvert le 09 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MODENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODENE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2002

Questions fréquentes sur SCI MODENE

Quel est le numéro SIREN de SCI MODENE ?

Le numéro SIREN de SCI MODENE est 443 079 983. Le SIRET de son siège social est 443 079 983 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73443079983.

Qui dirige SCI MODENE ?

SCI MODENE est dirigée par HERVE DUCHENE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MODENE ?

Le siège social de SCI MODENE est situé 397 bd de la Taverniere Res Cap Vert Vigies A3, 06210 Mandelieu-la-Napoule.

SCI MODENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODENE.

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