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SCI MODERNE

Active
Siren347 871 923SCI21340 NOLAYCréée le 07 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
39,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 871 923, SCI MODERNE est une SCI créée le 7 septembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Carnot Nolay, 21340 Nolay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Yannick LEBEAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MODERNE

Dénomination
SCI MODERNE
SIREN
347 871 923
SIRET (siège)
347 871 923 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56347871923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 871 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
39 636,74 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 septembre 1988
Siège social
PL CARNOT NOLAY, 21340, NOLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODERNE

PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS QUI POURRONT ETRE APPORTES OU ACQUIS PAR ELLE.

Finances de SCI MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODERNE

YL

Yannick LEBEAULT

Gérant

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MODERNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21340 NOLAYSiègeActif

    347 871 923 00012 · ouvert le 07 septembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODERNE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODERNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Administrateur provisoire : LEBEAULT Emma, Nicole, Claudette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBEAULT Yannick, Lionel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Administrateur provisoire : LEBEAULT Emma

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI MODERNE

Quel est le numéro SIREN de SCI MODERNE ?

Le numéro SIREN de SCI MODERNE est 347 871 923. Le SIRET de son siège social est 347 871 923 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56347871923.

Qui dirige SCI MODERNE ?

SCI MODERNE est dirigée par Yannick LEBEAULT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MODERNE ?

Le siège social de SCI MODERNE est situé Pl Carnot Nolay, 21340 Nolay.

SCI MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODERNE.

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