SCI MODERNITY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MODERNITY est une SCI immatriculée le 4 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 103 034. Son siège social est situé 395 Che des Moulins, 83350 Ramatuelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHAN DETRY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI MODERNITY
INSEE- Dénomination
- SCI MODERNITY
- SIREN
- 820 103 034
- SIRET (siège)
- 820 103 034 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47820103034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 103 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2016
- Siège social
- 395 CHE DES MOULINS, 83350, RAMATUELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI MODERNITY
Objet social de SCI MODERNITY
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire l'annexe ou le complément
Finances de SCI MODERNITY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MODERNITY
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans
Établissements de SCI MODERNITY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83350 RAMATUELLESiègeActif
820 103 034 00014 · ouvert le 28 avril 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MODERNITY
INPIComptes annuels de SCI MODERNITY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODERNITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MODERNITY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODERNITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODERNITY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/02069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024L02966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 02 mars 2023 · N° 22/05766
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MODERNITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MODERNITY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-04 · Début d'activité : 2016-04-28
- création
Date d'effet : 04 mai 2016
Questions fréquentes sur SCI MODERNITY
Quel est le numéro SIREN de SCI MODERNITY ?
Le numéro SIREN de SCI MODERNITY est 820 103 034. Le SIRET de son siège social est 820 103 034 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47820103034.
Qui dirige SCI MODERNITY ?
SCI MODERNITY est dirigée par STEPHAN DETRY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MODERNITY ?
Le siège social de SCI MODERNITY est situé 395 Che des Moulins, 83350 Ramatuelle.
SCI MODERNITY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MODERNITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MODERNITY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODERNITY.
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