CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODERNITY est une SCI immatriculée le 4 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 103 034. Son siège social est situé 395 Che des Moulins, 83350 Ramatuelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHAN DETRY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI MODERNITY

Dénomination
SCI MODERNITY
SIREN
820 103 034
SIRET (siège)
820 103 034 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47820103034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 103 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mai 2016
Siège social
395 CHE DES MOULINS, 83350, RAMATUELLE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI MODERNITY

Objet social de SCI MODERNITY

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire l'annexe ou le complément

Finances de SCI MODERNITY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODERNITY

JD

JUNOT DETRY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

GD

GILLES DETRY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

SD

STEPHAN DETRY

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI MODERNITY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83350 RAMATUELLESiègeActif

    820 103 034 00014 · ouvert le 28 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODERNITY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODERNITY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODERNITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODERNITY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODERNITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODERNITY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODERNITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODERNITY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-04 · Début d'activité : 2016-04-28

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI MODERNITY

Quel est le numéro SIREN de SCI MODERNITY ?

Le numéro SIREN de SCI MODERNITY est 820 103 034. Le SIRET de son siège social est 820 103 034 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47820103034.

Qui dirige SCI MODERNITY ?

SCI MODERNITY est dirigée par STEPHAN DETRY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODERNITY ?

Le siège social de SCI MODERNITY est situé 395 Che des Moulins, 83350 Ramatuelle.

SCI MODERNITY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODERNITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODERNITY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODERNITY.