CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODIUM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 904 566. Son siège social est situé 23 rue Emile Zola, 45200 Montargis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par RAPHAEL GONCALVES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODIUM

Dénomination
SCI MODIUM
SIREN
793 904 566
SIRET (siège)
793 904 566 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57793904566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 904 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2013
Siège social
23 RUE EMILE ZOLA, 45200, MONTARGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODIUM

Acquisitions gestion exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers

Finances de SCI MODIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODIUM

RG

RAPHAEL GONCALVES

Gérant et associé indéfiniment responsable

JG

JEAN-NOEL GUILLAUME

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

BB

Boumedienne BESSENOUCI

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2013 à septembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MODIUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45200 MONTARGISSiègeActif

    793 904 566 00015 · ouvert le 08 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODIUM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODIUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODIUM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODIUM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Bessenouci, Boumedienne, nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Goncalves, Manuel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-27 · Début d'activité : 2013-06-08

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI MODIUM

Quel est le numéro SIREN de SCI MODIUM ?

Le numéro SIREN de SCI MODIUM est 793 904 566. Le SIRET de son siège social est 793 904 566 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57793904566.

Qui dirige SCI MODIUM ?

SCI MODIUM est dirigée par RAPHAEL GONCALVES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODIUM ?

Le siège social de SCI MODIUM est situé 23 rue Emile Zola, 45200 Montargis.

SCI MODIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODIUM.