CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
21,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODJOS est une SCI immatriculée le 28 août 2017 sous le numéro SIREN 831 646 930. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Ld les Feuillees, 01320 Chatenay. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PIERRE ARCHER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODJOS

Dénomination
SCI MODJOS
SIREN
831 646 930
SIRET (siège)
831 646 930 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19831646930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 646 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
21 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 août 2017
Siège social
19 LD LES FEUILLEES, 01320, CHATENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODJOS

Acquisition, propriété, construction et aménagement de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI MODJOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MODJOS

PA

PIERRE ARCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2017) · 9 ans

AB

ALEXANDRE BARRACHINA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2017) · 9 ans

MH

MATTHIEU HERICOURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2017) · 9 ans

Établissements de SCI MODJOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01320 CHATENAYSiègeActif

    831 646 930 00014 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MODJOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODJOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODJOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODJOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODJOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODJOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODJOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODJOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-28 · Début d'activité : 2017-09-01

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2017

Questions fréquentes sur SCI MODJOS

Quel est le numéro SIREN de SCI MODJOS ?

Le numéro SIREN de SCI MODJOS est 831 646 930. Le SIRET de son siège social est 831 646 930 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19831646930.

Qui dirige SCI MODJOS ?

SCI MODJOS est dirigée par PIERRE ARCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODJOS ?

Le siège social de SCI MODJOS est situé 19 Ld les Feuillees, 01320 Chatenay.

SCI MODJOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODJOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODJOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODJOS.