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SCI MODO LOISIRS

Active
Siren903 714 475SCI30200 Bagnols-sur-CèzeCréée le 01 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODO LOISIRS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 714 475. Elle est domiciliée 9002 RTE 9002 Route de Saint-Gervais, 30200 Bagnols-sur-Cèze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE DEYGAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODO LOISIRS

Dénomination
SCI MODO LOISIRS
SIREN
903 714 475
SIRET (siège)
903 714 475 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33903714475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 714 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
9002 RTE 9002 Route de Saint-Gervais, 30200, Bagnols-sur-Cèze
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODO LOISIRS

Location et gestion immobilière

Finances de SCI MODO LOISIRS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODO LOISIRS

S

SAS MODO

Associé indéfiniment responsable

SD

STEPHANE DEYGAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

TM

TIMOTHE MOULINET

Associé indéfiniment responsable

CS

CHRISTOPHE SEGAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI MODO LOISIRS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 Bagnols-sur-CèzeSiègeActif

    903 714 475 00014 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODO LOISIRS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI MODO LOISIRS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODO LOISIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODO LOISIRS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODO LOISIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODO LOISIRS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODO LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODO LOISIRS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    DEYGAS Stephane Roland Marc nom d'usage : DEYGAS devient gérant. SEGAUD Christophe Jean-Baptiste nom d'usage : SEGAUD n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021

Questions fréquentes sur SCI MODO LOISIRS

Quel est le numéro SIREN de SCI MODO LOISIRS ?

Le numéro SIREN de SCI MODO LOISIRS est 903 714 475. Le SIRET de son siège social est 903 714 475 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33903714475.

Qui dirige SCI MODO LOISIRS ?

SCI MODO LOISIRS est dirigée par STEPHANE DEYGAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODO LOISIRS ?

Le siège social de SCI MODO LOISIRS est situé 9002 RTE 9002 Route de Saint-Gervais, 30200 Bagnols-sur-Cèze.

SCI MODO LOISIRS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODO LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODO LOISIRS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODO LOISIRS.

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