CheckersProcédures

SCI MODULO

Active
Siren500 678 727654030900 NIMESCréée le 22 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI MODULO est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 678 727. Elle est domiciliée 151 rue Auguste Bosc, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par ERIC BAROTTE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MODULO

Dénomination
SCI MODULO
SIREN
500 678 727
SIRET (siège)
500 678 727 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20500678727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 678 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
100 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
22 octobre 2007
Siège social
151 RUE AUGUSTE BOSC, 30900, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MODULO

Location, locaux nus

Finances de SCI MODULO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODULO

EB

ERIC BAROTTE

Autre

Établissements de SCI MODULO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeFermé

    500 678 727 00016 · ouvert le 25 octobre 2007 · NAF 7010Z

  • 30300 FOURQUESActif

    500 678 727 00024 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI MODULO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODULO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODULO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODULO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODULO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODULO. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODULO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODULO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    ROUSSILHON Catherine Madeleine Fabienne nom d'usage : ROUSSILHON n'est plus gérant. BAROTTE Eric François nom d'usage : BAROTTE devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2007

Questions fréquentes sur SCI MODULO

Quel est le numéro SIREN de SCI MODULO ?

Le numéro SIREN de SCI MODULO est 500 678 727. Le SIRET de son siège social est 500 678 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20500678727.

Qui dirige SCI MODULO ?

SCI MODULO est dirigée par ERIC BAROTTE, autre.

Où se situe le siège social de SCI MODULO ?

Le siège social de SCI MODULO est situé 151 rue Auguste Bosc, 30900 Nimes.

SCI MODULO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODULO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODULO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODULO.

Entreprises similaires

Même activité à Nimes

Entreprises à Nimes

Toutes les entreprises à Nimes