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SCI MOELAN

Active
Siren442 392 718SCI78710 ROSNY-SUR-SEINECréée le 10 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,44 €
Effectif
Non publié

SCI MOELAN est une SCI immatriculée le 10 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 392 718. Son siège social est situé 18 Che du Vivier, 78710 Rosny-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHANTAL EUDIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI MOELAN

Dénomination
SCI MOELAN
SIREN
442 392 718
SIRET (siège)
442 392 718 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13442392718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 392 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,44 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2002
Siège social
18 CHE DU VIVIER, 78710, ROSNY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOELAN

Acquisition administration et gestion par location saisonnière + mise à disposition gratuite aux membres de la Sci et principalement l'acquisition d'une propriété à Moelan sur Mer

Finances de SCI MOELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOELAN

CE

CHANTAL EUDIER

Gérant

Depuis la création (10 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MOELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78710 ROSNY-SUR-SEINESiègeActif

    442 392 718 00015 · ouvert le 16 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOELAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOELAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOELAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOELAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI MOELAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MOELAN ?

Le numéro SIREN de SCI MOELAN est 442 392 718. Le SIRET de son siège social est 442 392 718 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13442392718.

Qui dirige SCI MOELAN ?

SCI MOELAN est dirigée par CHANTAL EUDIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MOELAN ?

Le siège social de SCI MOELAN est situé 18 Che du Vivier, 78710 Rosny-sur-Seine.

SCI MOELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOELAN.

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