SCI MOERIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MOERIS est une SCI immatriculée le 5 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 386 671. Elle est domiciliée 4 B rue des Penitents, 09000 Foix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SIMON SIRE, autre.
Fiche d'identité de SCI MOERIS
INSEE- Dénomination
- SCI MOERIS
- SIREN
- 431 386 671
- SIRET (siège)
- 431 386 671 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90431386671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 386 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 159,6 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 2000
- Siège social
- 4 B RUE DES PENITENTS, 09000, FOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOERIS
ACQUISITION LOCATION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS SPECIALEMENT D'UN IMMEUBLE SIS A FOIX, 4 BIS RUE DES PENITENTS
Finances de SCI MOERIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOERIS
INSEEÉtablissements de SCI MOERIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
431 386 671 00017 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOERIS
INPIComptes annuels de SCI MOERIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOERIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOERIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOERIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOERIS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02397
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00351
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOERIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOERIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2000
Questions fréquentes sur SCI MOERIS
Quel est le numéro SIREN de SCI MOERIS ?
Le numéro SIREN de SCI MOERIS est 431 386 671. Le SIRET de son siège social est 431 386 671 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90431386671.
Qui dirige SCI MOERIS ?
SCI MOERIS est dirigée par SIMON SIRE, autre.
Où se situe le siège social de SCI MOERIS ?
Le siège social de SCI MOERIS est situé 4 B rue des Penitents, 09000 Foix.
SCI MOERIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOERIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOERIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOERIS.
Entreprises similaires
Même activité à Foix