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SCI MOHON

Active
Siren398 445 395SCI57000 METZCréée le 27 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MOHON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 445 395. Son siège social est situé 105 av Andre Malraux, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL BRUGNEAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MOHON

Dénomination
SCI MOHON
SIREN
398 445 395
SIRET (siège)
398 445 395 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56398445395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 445 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 1994
Siège social
105 AV ANDRE MALRAUX, 57000, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOHON

ACQUERIR ET GERER L'ENSEMBLE DES BIENS IMMOBILIERS SIS A METZ 105 AVENUE A. MALRAUX -

Finances de SCI MOHON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOHON

MB

MICHEL BRUGNEAUX

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI MOHON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    398 445 395 00013 · ouvert le 22 septembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MOHON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOHON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOHON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOHON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOHON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOHON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOHON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOHON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI MOHON

Quel est le numéro SIREN de SCI MOHON ?

Le numéro SIREN de SCI MOHON est 398 445 395. Le SIRET de son siège social est 398 445 395 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56398445395.

Qui dirige SCI MOHON ?

SCI MOHON est dirigée par MICHEL BRUGNEAUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MOHON ?

Le siège social de SCI MOHON est situé 105 av Andre Malraux, 57000 Metz.

SCI MOHON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOHON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOHON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOHON.

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