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SCI MOIRY VILLAGE

Active
Siren404 398 232SCI74330 POISYCréée le 22 avril 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
133 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 398 232, SCI MOIRY VILLAGE est une SCI créée le 22 avril 1996. Son siège social est situé 199 Rte de Moiry, 74330 Poisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTIAN CUTTAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOIRY VILLAGE

Dénomination
SCI MOIRY VILLAGE
SIREN
404 398 232
SIRET (siège)
404 398 232 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91404398232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 398 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
132 630,64 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 1996
Siège social
199 RTE DE MOIRY, 74330, POISY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOIRY VILLAGE

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE TOUT BIEN IMMOBILIER.

Finances de SCI MOIRY VILLAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOIRY VILLAGE

FC

FABIEN CUTTAZ

Autre

Depuis la création (22 avril 1996) · 30 ans

LC

LUCIE CUTTAZ

Autre

Depuis la création (22 avril 1996) · 30 ans

LC

LAURENCE CUTTAZ

Autre

Depuis la création (22 avril 1996) · 30 ans

CF

CHANTAL FALCONNAT

Autre

Depuis la création (22 avril 1996) · 30 ans

CC

CHRISTIAN CUTTAZ

Gérant

Depuis la création (22 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI MOIRY VILLAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 POISYSiègeActif

    404 398 232 00011 · ouvert le 07 février 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOIRY VILLAGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOIRY VILLAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOIRY VILLAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOIRY VILLAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOIRY VILLAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOIRY VILLAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOIRY VILLAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOIRY VILLAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI MOIRY VILLAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI MOIRY VILLAGE ?

Le numéro SIREN de SCI MOIRY VILLAGE est 404 398 232. Le SIRET de son siège social est 404 398 232 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404398232.

Qui dirige SCI MOIRY VILLAGE ?

SCI MOIRY VILLAGE est dirigée par CHRISTIAN CUTTAZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOIRY VILLAGE ?

Le siège social de SCI MOIRY VILLAGE est situé 199 Rte de Moiry, 74330 Poisy.

SCI MOIRY VILLAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOIRY VILLAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOIRY VILLAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOIRY VILLAGE.