SCI MOJA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 857 336, SCI MOJA est une SCI créée le 3 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 340 Che du Docteur Reynaud (vc 203), 83500 La Seyne-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DJAHID BOUZIAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MOJA
INSEE- Dénomination
- SCI MOJA
- SIREN
- 792 857 336
- SIRET (siège)
- 792 857 336 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03792857336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 857 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2013
- Siège social
- 340 CHE DU DOCTEUR REYNAUD (VC 203), 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOJA
Acquisition et gestion de biens immobiliers.
Finances de SCI MOJA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOJA
INSEEÉtablissements de SCI MOJA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
792 857 336 00012 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOJA
INPIComptes annuels de SCI MOJA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOJA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOJA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOJA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOJA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00995
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, aF - Divorces
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/02082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 16 février 2023 · N° 20/14632
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOJA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOJA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 03 mai 2013
Questions fréquentes sur SCI MOJA
Quel est le numéro SIREN de SCI MOJA ?
Le numéro SIREN de SCI MOJA est 792 857 336. Le SIRET de son siège social est 792 857 336 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03792857336.
Qui dirige SCI MOJA ?
SCI MOJA est dirigée par DJAHID BOUZIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOJA ?
Le siège social de SCI MOJA est situé 340 Che du Docteur Reynaud (vc 203), 83500 La Seyne-sur-Mer.
SCI MOJA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOJA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOJA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOJA.
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