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SCI MOJEANSY

Active
Siren799 339 940SCI17500 SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNECréée le 26 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
56,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MOJEANSY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2013, identifiée par le SIREN 799 339 940. Son siège social est situé 4 rue Maine Forget, 17500 Saint-Martial-de-Vitaterne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE MIQUEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOJEANSY

Dénomination
SCI MOJEANSY
SIREN
799 339 940
SIRET (siège)
799 339 940 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91799339940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 339 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
56 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 décembre 2013
Siège social
4 RUE MAINE FORGET, 17500, SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOJEANSY

Acquisition et gestion d'mmeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOJEANSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MOJEANSY

SM

SYLVIE MIQUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2013) · 12 ans

MP

MONIQUE PACAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI MOJEANSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17500 SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNESiègeActif

    799 339 940 00014 · ouvert le 10 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOJEANSY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOJEANSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOJEANSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOJEANSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOJEANSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOJEANSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOJEANSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOJEANSY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-10

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2013

Questions fréquentes sur SCI MOJEANSY

Quel est le numéro SIREN de SCI MOJEANSY ?

Le numéro SIREN de SCI MOJEANSY est 799 339 940. Le SIRET de son siège social est 799 339 940 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91799339940.

Qui dirige SCI MOJEANSY ?

SCI MOJEANSY est dirigée par SYLVIE MIQUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOJEANSY ?

Le siège social de SCI MOJEANSY est situé 4 rue Maine Forget, 17500 Saint-Martial-de-Vitaterne.

SCI MOJEANSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOJEANSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOJEANSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOJEANSY.

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