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SCI MOMA

Active
Siren818 436 057SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 15 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MOMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2016, identifiée par le SIREN 818 436 057. Elle est domiciliée 84 rue des Grands Champs, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HUSEYIN ER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOMA

Dénomination
SCI MOMA
SIREN
818 436 057
SIRET (siège)
818 436 057 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48818436057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 436 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2016
Siège social
84 RUE DES GRANDS CHAMPS, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOMA

Acquisition, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers et toutes opérations civiles se rattachant à l'objet social.

Finances de SCI MOMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOMA

EE

EMMA ER

Autre

Depuis la création (15 février 2016) · 10 ans

AC

ALEXANDRA CHEVALLIER

Autre

Depuis la création (15 février 2016) · 10 ans

TE

TOM ER

Autre

Depuis la création (15 février 2016) · 10 ans

HE

HUSEYIN ER

Gérant

Depuis la création (15 février 2016) · 10 ans

Établissements de SCI MOMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    818 436 057 00017 · ouvert le 11 février 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOMA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 15 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-11

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2016

Questions fréquentes sur SCI MOMA

Quel est le numéro SIREN de SCI MOMA ?

Le numéro SIREN de SCI MOMA est 818 436 057. Le SIRET de son siège social est 818 436 057 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48818436057.

Qui dirige SCI MOMA ?

SCI MOMA est dirigée par HUSEYIN ER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOMA ?

Le siège social de SCI MOMA est situé 84 rue des Grands Champs, 74330 Epagny Metz-Tessy.

SCI MOMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOMA.

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