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SCI MON CHARLOT

Active
Siren794 867 044SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 21 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI MON CHARLOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 2013, identifiée par le SIREN 794 867 044. Son siège social est situé 53 Che des Bateliers, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVES COLLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MON CHARLOT

Dénomination
SCI MON CHARLOT
SIREN
794 867 044
SIRET (siège)
794 867 044 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92794867044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 867 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 2013
Siège social
53 CHE DES BATELIERS, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MON CHARLOT

immobilier

Finances de SCI MON CHARLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MON CHARLOT

CC

CHARLOTTE COLLARD

Autre

Depuis la création (21 août 2013) · 13 ans

YC

YVES COLLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI MON CHARLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    794 867 044 00016 · ouvert le 16 août 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MON CHARLOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MON CHARLOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MON CHARLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MON CHARLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MON CHARLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MON CHARLOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MON CHARLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MON CHARLOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-16

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2013

Questions fréquentes sur SCI MON CHARLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI MON CHARLOT ?

Le numéro SIREN de SCI MON CHARLOT est 794 867 044. Le SIRET de son siège social est 794 867 044 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92794867044.

Qui dirige SCI MON CHARLOT ?

SCI MON CHARLOT est dirigée par YVES COLLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MON CHARLOT ?

Le siège social de SCI MON CHARLOT est situé 53 Che des Bateliers, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI MON CHARLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MON CHARLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MON CHARLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MON CHARLOT.

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