SCI MONCHABLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 238 917, SCI MONCHABLON est une SCI créée le 18 mars 1996. Elle est domiciliée 3 rue du Monument, 88410 Chatillon-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par SANDRINE QUELOZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MONCHABLON
INSEE- Dénomination
- SCI MONCHABLON
- SIREN
- 404 238 917
- SIRET (siège)
- 404 238 917 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65404238917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 238 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 mars 1996
- Siège social
- 3 RUE DU MONUMENT, 88410, CHATILLON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONCHABLON
Acquisition et gestion, a titre civil, de tous immeubles et notamment d'une propriete sise a CHATILLON sus SAONE (88), administration, obtention de toutes ouvertures de credits et generalement toutes operations de quelque nature qu'elles soient pouvant etre utiles a la realisation de l'objet social etc...
Finances de SCI MONCHABLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONCHABLON
INSEEÉtablissements de SCI MONCHABLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88410 CHATILLON-SUR-SAONESiègeActif
404 238 917 00011 · ouvert le 27 février 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MONCHABLON
INPIComptes annuels de SCI MONCHABLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONCHABLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MONCHABLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONCHABLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MONCHABLON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 06 mars 2025 · N° 2025009748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONCHABLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MONCHABLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1996
Questions fréquentes sur SCI MONCHABLON
Quel est le numéro SIREN de SCI MONCHABLON ?
Le numéro SIREN de SCI MONCHABLON est 404 238 917. Le SIRET de son siège social est 404 238 917 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65404238917.
Qui dirige SCI MONCHABLON ?
SCI MONCHABLON est dirigée par SANDRINE QUELOZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MONCHABLON ?
Le siège social de SCI MONCHABLON est situé 3 rue du Monument, 88410 Chatillon-sur-Saone.
SCI MONCHABLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONCHABLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONCHABLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONCHABLON.
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