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SCI MONNIER-PASSARD

Active
Siren507 725 380Société civile25000 BESANCONCréée le 14 août 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
160 €

SCI MONNIER-PASSARD est une société civile immatriculée le 14 août 2008 sous le numéro SIREN 507 725 380. Elle est domiciliée 76 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DELPHINE MONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MONNIER-PASSARD

Dénomination
SCI MONNIER-PASSARD
SIREN
507 725 380
SIRET (siège)
507 725 380 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90507725380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 725 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 août 2008
Siège social
76 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MONNIER-PASSARD

Acquisition exploitation gestion de tous immeubles et droits immobiliers en France et à l étranger

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Finances de SCI MONNIER-PASSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MONNIER-PASSARD

DM

DELPHINE MONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2008) · 18 ans

JP

JEAN- PASSARD

Autre

Depuis la création (14 août 2008) · 18 ans

Établissements de SCI MONNIER-PASSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    507 725 380 00012 · ouvert le 23 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONNIER-PASSARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2008

  • Acte

Conformité de SCI MONNIER-PASSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONNIER-PASSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONNIER-PASSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONNIER-PASSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MONNIER-PASSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-14 · Début d'activité : 2008-07-23

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2008

Questions fréquentes sur SCI MONNIER-PASSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI MONNIER-PASSARD ?

Le numéro SIREN de SCI MONNIER-PASSARD est 507 725 380. Le SIRET de son siège social est 507 725 380 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90507725380.

Qui dirige SCI MONNIER-PASSARD ?

SCI MONNIER-PASSARD est dirigée par DELPHINE MONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONNIER-PASSARD ?

Le siège social de SCI MONNIER-PASSARD est situé 76 Grande-rue, 25000 Besancon.

SCI MONNIER-PASSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONNIER-PASSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONNIER-PASSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONNIER-PASSARD.