SCI MONNIER-PASSARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 160 €
SCI MONNIER-PASSARD est une société civile immatriculée le 14 août 2008 sous le numéro SIREN 507 725 380. Elle est domiciliée 76 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DELPHINE MONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MONNIER-PASSARD
INSEE- Dénomination
- SCI MONNIER-PASSARD
- SIREN
- 507 725 380
- SIRET (siège)
- 507 725 380 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90507725380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 725 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 août 2008
- Siège social
- 76 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONNIER-PASSARD
Acquisition exploitation gestion de tous immeubles et droits immobiliers en France et à l étranger
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Finances de SCI MONNIER-PASSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONNIER-PASSARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 août 2008) · 18 ans
Établissements de SCI MONNIER-PASSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
507 725 380 00012 · ouvert le 23 juillet 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MONNIER-PASSARD
INPIConformité de SCI MONNIER-PASSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONNIER-PASSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONNIER-PASSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONNIER-PASSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONNIER-PASSARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-14 · Début d'activité : 2008-07-23
- création
Date d'effet : 14 août 2008
Questions fréquentes sur SCI MONNIER-PASSARD
Quel est le numéro SIREN de SCI MONNIER-PASSARD ?
Le numéro SIREN de SCI MONNIER-PASSARD est 507 725 380. Le SIRET de son siège social est 507 725 380 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90507725380.
Qui dirige SCI MONNIER-PASSARD ?
SCI MONNIER-PASSARD est dirigée par DELPHINE MONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONNIER-PASSARD ?
Le siège social de SCI MONNIER-PASSARD est situé 76 Grande-rue, 25000 Besancon.
SCI MONNIER-PASSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONNIER-PASSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONNIER-PASSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONNIER-PASSARD.
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