SCI MONOLITHE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 514 278 100, SCI MONOLITHE est une SCI créée le 14 août 2009. Elle est domiciliée 1900 Rte des Cretes, 06560 Valbonne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DANIEL BANQUART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MONOLITHE
INSEE- Dénomination
- SCI MONOLITHE
- SIREN
- 514 278 100
- SIRET (siège)
- 514 278 100 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36514278100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 278 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 août 2009
- Siège social
- 1900 RTE DES CRETES, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONOLITHE
Acquisition, propriété, gestion, mise en valeur, jouissance, location et administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI MONOLITHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONOLITHE
INSEEÉtablissements de SCI MONOLITHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
514 278 100 00011 · ouvert le 24 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MONOLITHE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI MONOLITHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONOLITHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONOLITHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025006314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/02023
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/00680
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/03491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONOLITHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONOLITHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-24
- création
Date d'effet : 14 août 2009
Questions fréquentes sur SCI MONOLITHE
Quel est le numéro SIREN de SCI MONOLITHE ?
Le numéro SIREN de SCI MONOLITHE est 514 278 100. Le SIRET de son siège social est 514 278 100 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36514278100.
Qui dirige SCI MONOLITHE ?
SCI MONOLITHE est dirigée par DANIEL BANQUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONOLITHE ?
Le siège social de SCI MONOLITHE est situé 1900 Rte des Cretes, 06560 Valbonne.
SCI MONOLITHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONOLITHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONOLITHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONOLITHE.
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