SCI MONTAGNAC EBRAN

Active

Siren492 817 598SCI76290 MONTIVILLIERSCréée le 21 novembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI MONTAGNAC EBRAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 817 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Louis Lequette, 76290 Montivilliers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AUDE MONTAGNAC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MONTAGNAC EBRAN

INSEE

Dénomination: SCI MONTAGNAC EBRAN
SIREN: 492 817 598
SIRET (siège): 492 817 598 00013
N° TVA intracommunautaire: FR49492817598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 817 598
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 novembre 2006
Siège social: 17 RUE LOUIS LEQUETTE, 76290, MONTIVILLIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI MONTAGNAC EBRAN

EXPLOITATION D'IMMEUBLES

Finances de SCI MONTAGNAC EBRAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MONTAGNAC EBRAN

INSEE

MATHIEU EBRAN

Autre

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

GUILLAUME MONTAGNAC

Autre

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

AUDE MONTAGNAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

JOCELYNE NOGUE

Autre

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI MONTAGNAC EBRAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76290 MONTIVILLIERSSiègeActif
492 817 598 00013 · ouvert le 15 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONTAGNAC EBRAN

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2018

Acte

Dépôt du 21 novembre 2006

Acte

Comptes annuels de SCI MONTAGNAC EBRAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONTAGNAC EBRAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONTAGNAC EBRAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONTAGNAC EBRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONTAGNAC EBRAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONTAGNAC EBRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONTAGNAC EBRAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI MONTAGNAC EBRAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MONTAGNAC EBRAN ?

Le numéro SIREN de SCI MONTAGNAC EBRAN est 492 817 598. Le SIRET de son siège social est 492 817 598 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49492817598.

Qui dirige SCI MONTAGNAC EBRAN ?

SCI MONTAGNAC EBRAN est dirigée par AUDE MONTAGNAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONTAGNAC EBRAN ?

Le siège social de SCI MONTAGNAC EBRAN est situé 17 rue Louis Lequette, 76290 Montivilliers.