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SCI MONTCALM

Active
Siren442 743 035SCI85450 PUYRAVAULTCréée le 18 juillet 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 743 035, SCI MONTCALM est une SCI créée le 18 juillet 2002. Son siège social est situé Le Logis, 85450 Puyravault. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL BEZOMBES, gérant.

Fiche d'identité de SCI MONTCALM

Dénomination
SCI MONTCALM
SIREN
442 743 035
SIRET (siège)
442 743 035 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66442743035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 743 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 juillet 2002
Siège social
LE LOGIS, 85450, PUYRAVAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MONTCALM

acquisition gestion exploitation de tous immeubles

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Finances de SCI MONTCALM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MONTCALM

MB

MICHEL BEZOMBES

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MONTCALM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85450 PUYRAVAULTSiègeActif

    442 743 035 00010 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONTCALM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI MONTCALM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONTCALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONTCALM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONTCALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MONTCALM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI MONTCALM

Quel est le numéro SIREN de SCI MONTCALM ?

Le numéro SIREN de SCI MONTCALM est 442 743 035. Le SIRET de son siège social est 442 743 035 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66442743035.

Qui dirige SCI MONTCALM ?

SCI MONTCALM est dirigée par MICHEL BEZOMBES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MONTCALM ?

Le siège social de SCI MONTCALM est situé Le Logis, 85450 Puyravault.

SCI MONTCALM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONTCALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONTCALM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONTCALM.

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