SCI MONTSEGUR
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,24 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 496 691, SCI MONTSEGUR est une SCI créée le 10 février 1992. Son siège social est situé 2 rue Ambroise Vollard Domaine de la Marguerite, 13090 Aix-en-Provence. SCI MONTSEGUR relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). BERNARD DUPLAA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MONTSEGUR
INSEE- Dénomination
- SCI MONTSEGUR
- SIREN
- 384 496 691
- SIRET (siège)
- 384 496 691 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR35384496691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 496 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,24 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 10 février 1992
- Siège social
- 2 RUE AMBROISE VOLLARD DOMAINE DE LA MARGUERITE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONTSEGUR
Location de logements
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Finances de SCI MONTSEGUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONTSEGUR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2023
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MONTSEGUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
384 496 691 00021 · ouvert le 04 mai 2023 · NAF 6820A
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
384 496 691 00013 · ouvert le 10 février 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MONTSEGUR
INPIConformité de SCI MONTSEGUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONTSEGUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONTSEGUR. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00313
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00852
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONTSEGUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONTSEGUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPLAA Bernard Louis Albert
- création
Date d'effet : 10 février 1992
Questions fréquentes sur SCI MONTSEGUR
Quel est le numéro SIREN de SCI MONTSEGUR ?
Le numéro SIREN de SCI MONTSEGUR est 384 496 691. Le SIRET de son siège social est 384 496 691 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35384496691.
Qui dirige SCI MONTSEGUR ?
SCI MONTSEGUR est dirigée par BERNARD DUPLAA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONTSEGUR ?
Le siège social de SCI MONTSEGUR est situé 2 rue Ambroise Vollard Domaine de la Marguerite, 13090 Aix-en-Provence.
SCI MONTSEGUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONTSEGUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONTSEGUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONTSEGUR.
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