CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI MOQUA est une SCI immatriculée le 9 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 445 274. Son siège social est situé 68 rue Duquesne, 69006 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE MONDAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOQUA

Dénomination
SCI MOQUA
SIREN
444 445 274
SIRET (siège)
444 445 274 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24444445274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 445 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2002
Siège social
68 RUE DUQUESNE, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOQUA

Acquisition et exploitation par bail ou location de biens et droits immobiliers

Finances de SCI MOQUA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOQUA

PM

PIERRE MONDAN

Autre

Depuis la création (09 décembre 2002) · 23 ans

BQ

BRUNO QUAINO

Autre

Depuis la création (09 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI MOQUA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    444 445 274 00012 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOQUA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOQUA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOQUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOQUA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOQUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOQUA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOQUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOQUA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI MOQUA

Quel est le numéro SIREN de SCI MOQUA ?

Le numéro SIREN de SCI MOQUA est 444 445 274. Le SIRET de son siège social est 444 445 274 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444445274.

Qui dirige SCI MOQUA ?

SCI MOQUA est dirigée par PIERRE MONDAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOQUA ?

Le siège social de SCI MOQUA est situé 68 rue Duquesne, 69006 Lyon.

SCI MOQUA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOQUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOQUA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOQUA.