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SCI MORANCE AROBAL

Active
Siren315 872 408Société civile19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 11 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 315 872 408, SCI MORANCE AROBAL est une société civile créée le 11 février 2002. Elle est domiciliée 27 rue Professeur Calmette, 19100 Brive-la-Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN MORANCE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MORANCE AROBAL

Dénomination
SCI MORANCE AROBAL
SIREN
315 872 408
SIRET (siège)
315 872 408 00036
N° TVA intracommunautaire
FR83315872408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 872 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
38 112,26 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 2002
Siège social
27 RUE PROFESSEUR CALMETTE, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MORANCE AROBAL

Propriété administration et exploitation par bail, bail-commercial ou autrement de tous immeubles et terrains

Finances de SCI MORANCE AROBAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MORANCE AROBAL

JM

JULIEN MORANCE

Autre

FM

FABIENNE MORANCE

Autre

AM

ALAIN MORANCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MORANCE AROBAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    315 872 408 00036 · ouvert le 17 décembre 1976 · NAF 6820B

  • 19100 BRIVE LA GAILLARDEFermé

    315 872 408 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé

    315 872 408 00028 · ouvert le 16 octobre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MORANCE AROBAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2020

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MORANCE AROBAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MORANCE AROBAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MORANCE AROBAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MORANCE AROBAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MORANCE AROBAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MORANCE AROBAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MORANCE AROBAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

    Gérant, Associé : MORANCE Alain

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Gérant : MORANCE Alain modification le 16 Octobre 2014

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2002

Questions fréquentes sur SCI MORANCE AROBAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MORANCE AROBAL ?

Le numéro SIREN de SCI MORANCE AROBAL est 315 872 408. Le SIRET de son siège social est 315 872 408 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83315872408.

Qui dirige SCI MORANCE AROBAL ?

SCI MORANCE AROBAL est dirigée par ALAIN MORANCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MORANCE AROBAL ?

Le siège social de SCI MORANCE AROBAL est situé 27 rue Professeur Calmette, 19100 Brive-la-Gaillarde.

SCI MORANCE AROBAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MORANCE AROBAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MORANCE AROBAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MORANCE AROBAL.

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