SCI MOREELS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MOREELS est une SCI immatriculée le 2 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 265 828. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 B RUE 42bis rue des Frères Chaffanjon, 25000 Besançon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIANNE MOREELS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 janvier 2024.
Fiche d'identité de SCI MOREELS
INSEE- Dénomination
- SCI MOREELS
- SIREN
- 538 265 828
- SIRET (siège)
- 538 265 828 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84538265828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 265 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2011
- Date de radiation
- 09 janvier 2024
- Siège social
- 42 B RUE 42bis rue des Frères Chaffanjon, 25000, Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI MOREELS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOREELS
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MOREELS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BesançonSiègeFermé
538 265 828 00011 · ouvert le 28 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOREELS
INPIComptes annuels de SCI MOREELS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOREELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOREELS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOREELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI MOREELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOREELS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur, Associé : MOREELS Marianne
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-02 · Début d'activité : 2011-11-28
- radiation
Date d'effet : 09 janvier 2024
Questions fréquentes sur SCI MOREELS
Quel est le numéro SIREN de SCI MOREELS ?
Le numéro SIREN de SCI MOREELS est 538 265 828. Le SIRET de son siège social est 538 265 828 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538265828.
Qui dirige SCI MOREELS ?
SCI MOREELS est dirigée par MARIANNE MOREELS, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOREELS ?
Le siège social de SCI MOREELS est situé 42 B RUE 42bis rue des Frères Chaffanjon, 25000 Besançon.
SCI MOREELS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI MOREELS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 janvier 2024.
SCI MOREELS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOREELS.
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