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SCI MOREL

Active
Siren409 566 668SCI21380 SAUSSYCréée le 18 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

SCI MOREL est une SCI immatriculée le 18 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 566 668. Elle est domiciliée Lotissement les Pres, 21380 Saussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACKY MOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOREL

Dénomination
SCI MOREL
SIREN
409 566 668
SIRET (siège)
409 566 668 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46409566668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 566 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 novembre 1996
Siège social
LOTISSEMENT LES PRES, 21380, SAUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOREL

GESTION ADMINISTRATION ACQUISITION CONSTRUCTION DE BIENS ET DROITS IMMIBI- LIERS ET VALEURS MOBILIERES.

Finances de SCI MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOREL

JM

JACKY MOREL

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1996) · 29 ans

AZ

AGNES ZOTTIG

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21380 SAUSSYSiègeActif

    409 566 668 00011 · ouvert le 03 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOREL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI MOREL

Quel est le numéro SIREN de SCI MOREL ?

Le numéro SIREN de SCI MOREL est 409 566 668. Le SIRET de son siège social est 409 566 668 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46409566668.

Qui dirige SCI MOREL ?

SCI MOREL est dirigée par JACKY MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOREL ?

Le siège social de SCI MOREL est situé Lotissement les Pres, 21380 Saussy.

SCI MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOREL.

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