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SCI MOREL

Active
Siren438 431 330SCI59970 FRESNES-SUR-ESCAUTCréée le 05 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

SCI MOREL est une SCI immatriculée le 5 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 431 330. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Ambroise Croizat, 59970 Fresnes-sur-Escaut. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD Morel en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOREL

Dénomination
SCI MOREL
SIREN
438 431 330
SIRET (siège)
438 431 330 00028
N° TVA intracommunautaire
FR95438431330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 431 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2001
Siège social
13 RUE AMBROISE CROIZAT, 59970, FRESNES-SUR-ESCAUT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOREL

La propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement d'un immeuble

Finances de SCI MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOREL

CM

CAMILLE MOREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2001) · 25 ans

RM

ROMAIN MOREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2001) · 25 ans

BM

BERNARD Morel

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI MOREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59970 FRESNES-SUR-ESCAUTSiègeActif

    438 431 330 00028 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 59690 VIEUX-CONDEFermé

    438 431 330 00010 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOREL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI MOREL

Quel est le numéro SIREN de SCI MOREL ?

Le numéro SIREN de SCI MOREL est 438 431 330. Le SIRET de son siège social est 438 431 330 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95438431330.

Qui dirige SCI MOREL ?

SCI MOREL est dirigée par BERNARD Morel, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOREL ?

Le siège social de SCI MOREL est situé 13 rue Ambroise Croizat, 59970 Fresnes-sur-Escaut.

SCI MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOREL.

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