Checkers

SCI MOREL ARB

Active
Siren822 399 937SCI25530 ORSANSCréée le 08 septembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI MOREL ARB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 399 937. Elle est domiciliée Rte de la Grace Dieu, 25530 Orsans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RICHARD MOREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOREL ARB

Dénomination
SCI MOREL ARB
SIREN
822 399 937
SIRET (siège)
822 399 937 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70822399937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 399 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 septembre 2016
Siège social
RTE DE LA GRACE DIEU, 25530, ORSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOREL ARB

Acquisition et exploitatio par location de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOREL ARB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOREL ARB

BM

BENJAMIN MOREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2016) · 10 ans

RM

RICHARD MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2016) · 10 ans

AP

ANGELINE PAROLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI MOREL ARB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25530 ORSANSSiègeActif

    822 399 937 00017 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOREL ARB

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI MOREL ARB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOREL ARB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOREL ARB n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOREL ARB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOREL ARB

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-08 · Début d'activité : 2016-09-01

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI MOREL ARB

Quel est le numéro SIREN de SCI MOREL ARB ?

Le numéro SIREN de SCI MOREL ARB est 822 399 937. Le SIRET de son siège social est 822 399 937 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70822399937.

Qui dirige SCI MOREL ARB ?

SCI MOREL ARB est dirigée par RICHARD MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOREL ARB ?

Le siège social de SCI MOREL ARB est situé Rte de la Grace Dieu, 25530 Orsans.

SCI MOREL ARB est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOREL ARB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOREL ARB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOREL ARB.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers), en France

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.