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SCI MOREL FRERES

Active
Siren438 270 589SCI19290 SORNACCréée le 27 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 €
Effectif
Non publié

SCI MOREL FRERES est une SCI immatriculée le 27 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 270 589. Elle est domiciliée 17 rue des Ecoles M Morel Philippe, 19290 Sornac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MOREL GERARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MOREL FRERES

Dénomination
SCI MOREL FRERES
SIREN
438 270 589
SIRET (siège)
438 270 589 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59438270589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 270 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2001
Siège social
17 RUE DES ECOLES M MOREL PHILIPPE, 19290, SORNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOREL FRERES

L'ACQUISITION LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

Finances de SCI MOREL FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOREL FRERES

M

MOREL GERARD

Gérant

Depuis la création (27 juin 2001) · 25 ans

M

MOREL PHILIPPE

Gérant

Depuis la création (27 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI MOREL FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19290 SORNACSiègeActif

    438 270 589 00015 · ouvert le 02 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOREL FRERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOREL FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOREL FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOREL FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOREL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MOREL FRERES. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOREL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOREL FRERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI MOREL FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCI MOREL FRERES ?

Le numéro SIREN de SCI MOREL FRERES est 438 270 589. Le SIRET de son siège social est 438 270 589 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59438270589.

Qui dirige SCI MOREL FRERES ?

SCI MOREL FRERES est dirigée par MOREL GERARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOREL FRERES ?

Le siège social de SCI MOREL FRERES est situé 17 rue des Ecoles M Morel Philippe, 19290 Sornac.

SCI MOREL FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOREL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOREL FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOREL FRERES.

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