CheckersProcédures

SCI MORELL

Active
Siren431 336 361SCI69690 BIBOSTCréée le 23 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
640 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 336 361, SCI MORELL est une SCI créée le 23 mai 2000. Elle est domiciliée à Bibost (69690). Son activité principale relève du code NAF 6820B. SERGE MORELL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MORELL

Dénomination
SCI MORELL
SIREN
431 336 361
SIRET (siège)
431 336 361 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92431336361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 336 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
640 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2000
Siège social
, 69690, BIBOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MORELL

Immobilière

Finances de SCI MORELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MORELL

BC

BARBARA CAUDRON

Autre

Depuis la création (23 mai 2000) · 26 ans

JM

JOSE MOREL

Autre

Depuis la création (23 mai 2000) · 26 ans

SM

SERGE MORELL

Gérant

Depuis la création (23 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCI MORELL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BIBOSTSiègeActif

    431 336 361 00016 · ouvert le 28 avril 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MORELL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI MORELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MORELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MORELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MORELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MORELL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MORELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MORELL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI MORELL

Quel est le numéro SIREN de SCI MORELL ?

Le numéro SIREN de SCI MORELL est 431 336 361. Le SIRET de son siège social est 431 336 361 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92431336361.

Qui dirige SCI MORELL ?

SCI MORELL est dirigée par SERGE MORELL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MORELL ?

Le siège social de SCI MORELL est situé 69690 Bibost.

SCI MORELL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MORELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MORELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MORELL.

Entreprises similaires

Même activité à Bibost

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bibost

Entreprises du même secteur à Bibost

Entreprises à Bibost

Toutes les entreprises à Bibost