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SCI MORELYS

Active
Siren383 024 320SCI69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 17 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 024 320, SCI MORELYS est une SCI créée le 17 septembre 1991. Elle est domiciliée Che du Champ du Roy rue de St Exupery, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL BOSIO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MORELYS

Dénomination
SCI MORELYS
SIREN
383 024 320
SIRET (siège)
383 024 320 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11383024320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 024 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 1991
Siège social
CHE DU CHAMP DU ROY RUE DE ST EXUPERY, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MORELYS

Société civile immobilière de gestion

Finances de SCI MORELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MORELYS

MB

MICHEL BOSIO

Gérant

Depuis la création (17 septembre 1991) · 35 ans

TL

THIERRY LOPEZ

Gérant

Depuis la création (17 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI MORELYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    383 024 320 00012 · ouvert le 02 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MORELYS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI MORELYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MORELYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MORELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MORELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MORELYS. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MORELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MORELYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI MORELYS

Quel est le numéro SIREN de SCI MORELYS ?

Le numéro SIREN de SCI MORELYS est 383 024 320. Le SIRET de son siège social est 383 024 320 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11383024320.

Qui dirige SCI MORELYS ?

SCI MORELYS est dirigée par MICHEL BOSIO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MORELYS ?

Le siège social de SCI MORELYS est situé Che du Champ du Roy rue de St Exupery, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCI MORELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MORELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MORELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MORELYS.

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