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SCI MORGAN

Active
Siren419 520 382SCI25580 LES PREMIERS SAPINSCréée le 15 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MORGAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1998, identifiée par le SIREN 419 520 382. Le siège social de l'entreprise se trouve Grande rue Grande rue 25280 Athose, 25580 Les Premiers Sapins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE ARBELET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MORGAN

Dénomination
SCI MORGAN
SIREN
419 520 382
SIRET (siège)
419 520 382 00021
N° TVA intracommunautaire
FR29419520382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 520 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 1998
Siège social
GRANDE RUE GRANDE RUE 25280 ATHOSE, 25580, LES PREMIERS SAPINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MORGAN

L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE L'ADMINISTRATIONET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION DUDIT IMMEUBLES

Finances de SCI MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MORGAN

PA

PATRICE ARBELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1998) · 28 ans

SR

STEPHANIE RICHARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1998) · 28 ans

Établissements de SCI MORGAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif

    419 520 382 00021 · ouvert le 18 juin 1998 · NAF 6820B

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSFermé

    419 520 382 00013 · ouvert le 18 juin 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MORGAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI MORGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MORGAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MORGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI MORGAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MORGAN ?

Le numéro SIREN de SCI MORGAN est 419 520 382. Le SIRET de son siège social est 419 520 382 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29419520382.

Qui dirige SCI MORGAN ?

SCI MORGAN est dirigée par PATRICE ARBELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MORGAN ?

Le siège social de SCI MORGAN est situé Grande rue Grande rue 25280 Athose, 25580 Les Premiers Sapins.

SCI MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MORGAN.

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