SCI MORGANE M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 73,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MORGANE M est une SCI immatriculée le 29 décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 494 915. Son siège social est situé rue St Vincent Sarzeau, 56370 Sarzeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MONIQUE BONDOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MORGANE M
INSEE- Dénomination
- SCI MORGANE M
- SIREN
- 389 494 915
- SIRET (siège)
- 389 494 915 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59389494915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 494 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 73 175,53 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 décembre 1992
- Siège social
- RUE ST VINCENT SARZEAU, 56370, SARZEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MORGANE M
LOCATIONS IMMOBILIERES
Finances de SCI MORGANE M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MORGANE M
INSEEÉtablissements de SCI MORGANE M
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56370 SARZEAUSiègeActif
389 494 915 00017 · ouvert le 17 décembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MORGANE M
INPIComptes annuels de SCI MORGANE M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MORGANE M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MORGANE M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MORGANE M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MORGANE M. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 juin 2017 · N° 15-84.326
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MORGANE M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MORGANE M
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCI MORGANE M
Quel est le numéro SIREN de SCI MORGANE M ?
Le numéro SIREN de SCI MORGANE M est 389 494 915. Le SIRET de son siège social est 389 494 915 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59389494915.
Qui dirige SCI MORGANE M ?
SCI MORGANE M est dirigée par MONIQUE BONDOUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MORGANE M ?
Le siège social de SCI MORGANE M est situé rue St Vincent Sarzeau, 56370 Sarzeau.
SCI MORGANE M est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MORGANE M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MORGANE M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MORGANE M.
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