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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MOS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1993, identifiée par le SIREN 390 882 363. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Raymonds, 26220 Dieulefit. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MAXIME CHARPENEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI MOS

Dénomination
SCI MOS
SIREN
390 882 363
SIRET (siège)
390 882 363 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36390882363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 882 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 1993
Siège social
RUE DES RAYMONDS, 26220, DIEULEFIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOS

L'acquisition, l'edification,l'entretien.

Finances de SCI MOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MOS

MA

MICHELE AMIC

Autre

Depuis la création (03 mai 1993) · 33 ans

SC

SEBASTIEN CHARPENEL

Autre

Depuis la création (03 mai 1993) · 33 ans

MC

MAXIME CHARPENEL

Gérant

Depuis la création (03 mai 1993) · 33 ans

OC

OLIVIER CHARPENEL

Autre

Depuis la création (03 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCI MOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26220 DIEULEFITSiègeActif

    390 882 363 00018 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI MOS

Quel est le numéro SIREN de SCI MOS ?

Le numéro SIREN de SCI MOS est 390 882 363. Le SIRET de son siège social est 390 882 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36390882363.

Qui dirige SCI MOS ?

SCI MOS est dirigée par MAXIME CHARPENEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOS ?

Le siège social de SCI MOS est situé rue des Raymonds, 26220 Dieulefit.

SCI MOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOS.