SCI MOSAIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,3 M€
- Effectif
- Non publié
SCI MOSAIQUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2005, identifiée par le SIREN 480 678 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Pr Philippe Maupas, 41260 La Chaussee-Saint-Victor. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BENJAMIN AFIF en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MOSAIQUE
INSEE- Dénomination
- SCI MOSAIQUE
- SIREN
- 480 678 853
- SIRET (siège)
- 480 678 853 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR39480678853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 678 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 329 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 février 2005
- Siège social
- 1 RUE DU PR PHILIPPE MAUPAS, 41260, LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOSAIQUE
L'acquisition, la restauration, l'aménagement, l'administration et la location de tout ensemble immobilier à usage civil ou commercial, bâti ou non bâti ; L'édification de toutes constructions
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI MOSAIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOSAIQUE
INSEEBODACCMILIADE
Autre
CABINET DE CARDIOLOGIE DU DOCTEUR PHILIPPE REMPLON
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
EQUILIBRE
Autre
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2023
HOLDING MOUNA
Autre
CUSSENOT BENJAMIN PACIFIC HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
BELLICAUD DAVID HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
RANGUIN MATTHIEU HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
REMPLON PHILIPPE HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
AUBERT ANNE-SOPHIE HOLDING
Autre
FAVRE XAVIER HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
KASKAS SOUHEIL HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
CHATRENET PHILIPPE HOLDING
Autre
ALOIN MICHEL HOLDING
Autre
BRIERE NICOLAS HOLDING
Autre
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2019
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé · de août 2019 à juin 2023
Gérant, Associé · de août 2019 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MOSAIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTORSiègeActif
480 678 853 00023 · ouvert le 24 janvier 2005 · NAF 6820B
- 41000 BLOISFermé
480 678 853 00015 · ouvert le 24 janvier 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOSAIQUE
INPI32 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI MOSAIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOSAIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOSAIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 21 avril 2026 · N° 2026L00064
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/00771
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/01887
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/01050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/02427
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 12 septembre 2025 · N° 23/00640
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 juin 2025 · N° 2025J00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 29 avril 2025 · N° 2025015560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 15 avril 2025 · N° 2025L00097
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/03032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/00912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 07 mai 2024 · N° 23/10400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 18 mars 2024 · N° 23/06143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 29 février 2024 · N° 23/00912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 21 septembre 2023 · N° 20/03723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 07 septembre 2023 · N° 21/00936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/01088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 19 janvier 2023 · N° 21/01875
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOSAIQUE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Gérant : BRIERE Nicolas ; Gérant : FAVRE Xavier ; Gérant : KASKAS Souheil ; Gérant : REMPLON Philippe ; Gérant : RANGUIN Matthieu ; Gérant, Associé : BRACONNIER Alain ; Gérant, Associé : PLANDE Christine ; Gérant, Associé : GARCES QUIROLA Diego ; Gérant, Associé : GOSSELIN Jean ; Gérant, Associé : POCARD Anne-Sophie ; Gérant, Associé : AFIF Benjamin Amine ; Gérant : RANGUIN Anne-Sophie ; Gérant : BELLICAUD David ; Gérant : CUSSENOT Benjamin ; Gérant, Associé : LOUIS Cécile ; Gérant : DANAN Aude ; Gérant, Associé : RODRIGUES Carlos ; Gérant : CHATRENET Philippe Jean ; Gérant : ALOIN Michel René Yvon Jean ; Gérant, Associé : HADDAD Georges ; Gérant, Associé : BILLOT Marie-Laure, Christine, Bruna ; Gérant, Associé : MARQUES DA FONSECA Joao, Pedro ; Gérant : MOUNA Ali ; Gérant : CHARRETIER Carl, Emile, Raymond ; Associé : EQUILIBRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant : RANGUIN Anne-Sophie né(e) AUBERT ; Gérant : CHATRENET Philippe, Jean ; Gérant : ALOIN Michel, René, Yvon, Jean ; Gérant : BRIERE Nicolas ; Gérant : FAVRE Xavier ; Gérant : KASKAS Souheil ; Gérant : REMPLON Philippe ; Gérant : MOUNA Ali ; Gérant : RANGUIN Matthieu ; Gérant, Associé : CUSSENOT Benjamin ; Gérant, Associé : BELLICAUD David ; Gérant, Associé : LOUIS Cécile ; Gérant, Associé : HADDAD Georges ; Gérant, Associé : AFIF Benjamin, Amine ; Gérant, Associé : BRACONNIER Alain ; Gérant, Associé : GARCES QUIROLA Diego ; Gérant, Associé : GOSSELIN Jean ; Gérant, Associé : MARCHAND Chantal ; Gérant, Associé : PLANDE Christine ; Gérant, Associé : POCARD Anne-Sophie ; Gérant, Associé : RODRIGUES Carlos ; Gérant, Associé : BILLOT Marie-Laure, Christine, Bruna ; Gérant, Associé : MARQUES DA FONSECA Joao, Pedro ; Gérant, Associé : HUSSON Aude né(e) DANAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant, Associé : RANGUIN Anne-Sophie né(e) AUBERT Gérant, Associé : CUSSENOT Benjamin Gérant, Associé : BELLICAUD David Gérant, Associé : LOUIS Cécile Gérant, Associé : CHATRENET Philippe, Jean Gérant, Associé : ALOIN Michel, René, Yvon, Jean Gérant, Associé : HADDAD Georges Gérant, Associé : AFIF Benjamin, Amine Gérant, Associé : BRACONNIER Alain Gérant, Associé : BRIERE Nicolas Gérant, Associé : FAVRE Xavier Gérant, Associé : GARCES QUIROLA Diego Gérant, Associé : GOSSELIN Jean Gérant, Associé : KASKAS Souheil Gérant, Associé : LE PAHUN Michel Gérant, Associé : LE PAHUN Dominique né(e) LEHRY Gérant, Associé : MAILLARD Jean-Baptiste Gérant, Associé : MARCHAND Chantal Gérant, Associé : PLANDE Christine Gérant, Associé : POCARD Anne-Sophie Gérant, Associé : RANGUIN Matthieu Gérant, Associé : REMPLON Philippe Gérant, Associé : RODRIGUES Carlos Gérant, Associé : HUSSON Aude né(e) DANAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant associé : RANGUIN Anne-Sophie né(e) AUBERT Gérant associé : CUSSENOT Benjamin Gérant associé : BELLICAUD David Gérant associé : GAY LAUNAY Karine né(e) LAUNAY Gérant associé : LOUIS Cécile Gérant associé : CHATRENET Philippe, Jean Gérant associé : ALOIN Michel, René, Yvon, Jean Gérant associé : HADDAD Georges Gérant associé : ARNOUX Jean, Pierre Gérant associé : AFIF Benjamin, Amine Gérant associé : BRACONNIER Alain Gérant associé : BRIERE Nicolas Gérant associé : FAVRE Xavier Gérant associé : GARCES QUIROLA Diego Gérant associé : GOSSELIN Jean Gérant associé : KASKAS Souheil Gérant associé : LE PAHUN Michel Gérant associé : LE PAHUN Dominique né(e) LEHRY Gérant associé : MAILLARD Jean-Baptiste Gérant associé : MARCHAND Chantal Gérant associé : PLANDE Christine Gérant associé : POCARD Anne-Sophie Gérant associé : RANGUIN Matthieu Gérant associé : REMPLON Philippe
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant associé : CHATRENET Philippe Jean. Gérant associé : ALOIN Michel Rêné Yvon Jean. Gérant associé : HADDAD Georges. Gérant associé : ARNOUX Jean Pierre. Gérant associé : AFIF Benjamin Amine. Gérant associé : BRACONNIER Alain. Gérant associé : BRIERE Nicolas. Gérant associé : FAVRE Xavier. Gérant associé : GARCES QUIROLA Diego. Gérant associé : GOSSELIN Jean. Gérant associé : KASKAS Souheil. Gérant associé : LE PAHUN Michel. Gérant associé : LE PAHUN Dominique né(e) LEHRY. Gérant associé : MAILLARD Jean-Baptiste. Gérant associé : MARCHAND Chantal. Gérant associé : WELLS Marie-Christine né(e) MERLEAU. Gérant associé : PLANDE Christine. Gérant associé : POCARD Anne-Sophie. Gérant associé : RANGUIN Matthieu. Gérant associé : REMPLON Philippe. Associé : SEL DES LABORATOIRES DE LA SALAMANDRE (SELARL).
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant associé : CHATRENET Philippe Jean. Gérant associé : ALOIN Michel Rêné Yvon Jean. Gérant associé : HADDAD Georges. Gérant associé : ARNOUX Jean Pierre. Gérant associé : AFIF Benjamin Amine. Gérant associé : BRACONNIER Alain. Gérant associé : BRIERE Nicolas. Gérant associé : FAVRE Xavier. Gérant associé : GARCES QUIROLA Diego. Gérant associé : GOSSELIN Jean. Gérant associé : LACOSTE Gaëlle né(e) BOUDAUD. Gérant associé : KASKAS Souheil. Gérant associé : LE PAHUN Michel. Gérant associé : LE PAHUN Dominique né(e) LEHRY. Gérant associé : MAILLARD Jean-Baptiste. Gérant associé : MARCHAND Chantal. Gérant associé : WELLS Marie-Christine né(e) MERLEAU. Gérant associé : PLANDE Christine. Gérant associé : POCARD Anne-Sophie. Gérant associé : RANGUIN Matthieu. Gérant associé : RAMPLON Philippe. Associé : SEL DES LABORATOIRES DE LA SALAMANDRE (SELARL).
- création
Date d'effet : 04 février 2005
Questions fréquentes sur SCI MOSAIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI MOSAIQUE ?
Le numéro SIREN de SCI MOSAIQUE est 480 678 853. Le SIRET de son siège social est 480 678 853 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39480678853.
Qui dirige SCI MOSAIQUE ?
SCI MOSAIQUE est dirigée par BENJAMIN AFIF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 38 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOSAIQUE ?
Le siège social de SCI MOSAIQUE est situé 1 rue du Pr Philippe Maupas, 41260 La Chaussee-Saint-Victor.
SCI MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSAIQUE.
Entreprises similaires
Même activité à La Chaussee-Saint-Victor
- AMMOL HOLDING41260 La Chaussée-Saint-Victor
- JFL - 441260 La Chaussee-Saint-Victor
- SOCIAL IMMO41260 La Chaussee-Saint-VictorCA 228 k€
- SCI DES GREVES41260 La Chaussee-Saint-Victor
- FEUILLETTE FINANCEMENT41260 La Chaussee-Saint-Victor
- TAKA41260 La Chaussée-Saint-Victor
- SCI DES JARDINS DU MOULIN41260 La Chaussee-Saint-Victor
- COB41260 La Chaussée-Saint-Victor
- SCI LP ET CO41260 La Chaussee-Saint-Victor
- SCI LA CHAUSSETTE41260 La Chaussee-Saint-Victor
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Chaussee-Saint-Victor
Entreprises du même secteur à La Chaussee-Saint-Victor
Entreprises à La Chaussee-Saint-Victor
Toutes les entreprises à La Chaussee-Saint-Victor